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    LE BULLETIN QUOTIDIEN [voir un exemple]

    CRTC

    Le CRTC prend des mesures pour brancher les Canadiens grâce à la technologie et à la culture

    Le CRTC prend des mesures pour brancher les Canadiens grâce à la technologie et à la culture

    Le CRTC publie son Plan stratégique actualisé : Brancher la population canadienne grâce à la technologie et à la culture. Le plan énonce les objectifs sur lesquels le CRTC se concentre pour obtenir des résultats concrets pour les Canadiens.

    3 mars 2026, 00h30
    L’APEM compte sur le CRTC pour qu’il étende sa réglementation aux services de musique en ligne

    L’APEM compte sur le CRTC pour qu’il étende sa réglementation aux services de musique en ligne

    Il y a quelques jours que s’est terminée une importante consultation sur la réglementation des radios et des services de musique en ligne. Lors de cette consultation, l’APEM et de nombreux partenaires ont demandé au CRTC de niveler par le haut la réglementation pour notamment faire contribuer les plateformes à la mise en valeur de nos musiques.

    14 décembre 2025, 07h49
    Adoption de la loi sur la découvrabilité : l’APEM applaudit un important pas en avant

    Adoption de la loi sur la découvrabilité : l’APEM applaudit un important pas en avant

    L’Association des professionnels de l’édition musicale (APEM) applaudit l’adoption unanime par l’Assemblée nationale du Québec de la Loi affirmant la souveraineté culturelle du Québec et édictant la Loi sur la découvrabilité des contenus culturels francophones dans l’environnement numérique.

    12 décembre 2025, 00h32
    PL-108 et PL-109 : Deux avancées législatives pour le secteur musical, souligne la SPACQ

    PL-108 et PL-109 : Deux avancées législatives pour le secteur musical, souligne la SPACQ

    La SPACQ-AE prend acte de l’adoption unanime du projet de loi n°108 modernisant la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC). L’organisation souligne positivement la volonté du gouvernement de mieux adapter la SODEC aux réalités de la création contemporaine et de reconnaître la place croissante des pratiques numériques.

    12 décembre 2025, 00h31
    Le report de la décision du CRTC fragilise TV5 Québec Canada et l’écosystème des créateurs et producteurs francophones

    Le report de la décision du CRTC fragilise TV5 Québec Canada et l’écosystème des créateurs et producteurs francophones

    TV5 Québec Canada accueille avec préoccupation la décision du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) de reporter l’examen de sa demande urgente et temporaire d’augmentation tarifaire.

    25 novembre 2025, 00h55
    Définition du contenu audiovisuel canadien : L’APEM salue une approche au potentiel intéressant pour nos musiques

    Définition du contenu audiovisuel canadien : L’APEM salue une approche au potentiel intéressant pour nos musiques

    L’Association des professionnels de l’édition musicale (APEM) accueille favorablement la décision rendue hier par le CRTC concernant la modernisation de la définition d’« émission canadienne ». L’approche du régulateur est intéressante, puisqu’elle maintient l’importance du poste de compositeur tout en reconnaissant la valeur de la musique préexistante canadienne.

    24 novembre 2025, 00h39
    Le CRTC préserve le poste clé de création pour les compositeurs de musique à l’image

    Le CRTC préserve le poste clé de création pour les compositeurs de musique à l’image

    Le CRTC a publié le 18 novembre 2025 sa Politique réglementaire de radiodiffusion 2025-299, qui établit le nouveau cadre de certification des émissions canadiennes. Cette décision faisait suite à l’avis de consultation 2024-288, dans lequel le Conseil avait exprimé un avis préliminaire inquiétant pour les compositeurs : la possibilité d’attribuer le point associé au poste clé de création de compositeur de la musique sans embaucher un compositeur canadien, mais simplement en utilisant de la musique préexistante acquise auprès d’un détenteur de droits canadien.

    23 novembre 2025, 00h39
    La SARTEC regrette que, pour le CRTC, modernité rime davantage avec flexibilité qu’avec solidarité

    La SARTEC regrette que, pour le CRTC, modernité rime davantage avec flexibilité qu’avec solidarité

    En publiant cette semaine une première partie de ses décisions à la suite des consultations sur la définition de contenu canadien, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) semble céder à la tentation d’assouplir des règles qui protégeaient les créateurs et créatrices clefs que sont les scénaristes, réalisateurs et interprètes.

    21 novembre 2025, 01h00
    Le CRTC ouvre la porte à davantage de créateurs étrangers sur les plateformes

    Le CRTC ouvre la porte à davantage de créateurs étrangers sur les plateformes

    L’Association des réalisateurs et réalisatrices du Québec (ARRQ) réagit avec préoccupation à la nouvelle définition d’« émission canadienne » dévoilée cette semaine par le CRTC.

    20 novembre 2025, 01h00
    Selon la Guilde, la définition modernisée du contenu canadien par le CRTC érode le leadership créatif dans les histoires canadiennes et autochtones

    Selon la Guilde, la définition modernisée du contenu canadien par le CRTC érode le leadership créatif dans les histoires canadiennes et autochtones

    La Guilde canadienne des réalisateurs (GCR) estime que la décision du CRTC sur les émissions canadiennes manque sa cible en matière de soutien au contenu canadien.

    20 novembre 2025, 00h37
    Nouvelle définition du contenu audiovisuel canadien : l’AQPM inquiète de la grande flexibilité accordée par le CRTC

    Nouvelle définition du contenu audiovisuel canadien : l’AQPM inquiète de la grande flexibilité accordée par le CRTC

    Le CRTC a publié la première de deux décisions découlant de la consultation sur le contenu audiovisuel canadien, soit celle portant sur l’établissement d’une nouvelle définition d’émission canadienne. Une seconde décision sera publiée prochainement et elle portera sur les obligations de dépenses consacrées aux émissions canadiennes, sur le maintien des émissions d’intérêt national ainsi que sur le soutien au secteur de la production indépendante et le contenu de langue originale française.

    19 novembre 2025, 01h00
    Groupe TVA procède à l’abolition de 87 postes dans son secteur télévisuel

    Groupe TVA procède à l’abolition de 87 postes dans son secteur télévisuel

    Groupe TVA annonce que son secteur Télédiffusion a dû procéder à regret aujourd’hui à l’abolition de postes, majoritairement syndiqués, permanents et temporaires ainsi que de quarts de travail touchant 87 personnes.

    12 novembre 2025, 15h20
    Budget fédéral 2025 : un investissement marquant pour l’industrie des écrans du Canada

    Budget fédéral 2025 : un investissement marquant pour l’industrie des écrans du Canada

    Suivant le dépôt de l’énoncé économique fédéral 2025, l’Alliance des producteurs francophones du Canada (APFC) manifeste sa très grande satisfaction à l’égard des investissements alloués au secteur culturel permettant un réel soutien à l’industrie des écrans.

    6 novembre 2025, 00h30
    La Guilde salue le renouvellement du financement accordé par le gouvernement à Téléfilm, au FMC et à d’autres

    La Guilde salue le renouvellement du financement accordé par le gouvernement à Téléfilm, au FMC et à d’autres

    La Guilde canadienne des réalisateurs félicite le gouvernement libéral pour son engagement pris envers Téléfilm et le Fonds des médias du Canada dans son nouveau budget, ainsi que pour le soutien supplémentaire accordé à CBC/Radio-Canada et à l’Office national du film.

    6 novembre 2025, 00h30
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